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Mentions Légales

 

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Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, toute représentation ou reproduction non expressément autorisée par la Société, de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit, serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Seule la reproduction des textes du présent site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : (i) gratuité de la diffusion, et (ii) respect de l’intégrité des documents reproduits (ni modification ni altération d’aucune sorte), et (iii) citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « ce document provient du site internet www.conceptstoreambassade.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités », et (iv) information préalable de la Société. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires, la reproduction sans autorisation préalable et expresse du directeur de la publication constituerait également une contrefaçon.

 

CREATION  ARTISTIQUE : Danièle MAYZONNADE
– Création artistique des sites Web & contenus, Noms des Marques, Création Logos & Slogans,
– Arrangements & compilations musicales.

 

2) RESPONSABILITES – L’éditeur du présent site est la société EXCEPTION. TOURISME D’AFFAIRES
Tél : 05 56 84 87 82 – Courriel : contact@exceptiontourismeaffaires.fr
La directrice de la publication de ce site est Madame Axelle SCHLOSSER
Tél : 05 56 84 87 82 – Courriel : contact@exceptiontourismeaffaires.fr

 L’hébergeur du présent site est la société PLANETHOSTER, société dont le siège social est situé au 4416 Louis-B.-Mayer – Laval, Québec – Canada H7P 0G1

Le développeur du présent site est la société JamaiSeul dont le siège social est situé 5 allées de Tourny – 33 000 Bordeaux, immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro 814 916 094. www.jamaiseul.digital

L’internaute reconnaît que l’utilisation du site internet de la Société est régie par le droit français (et en particulier par la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique).

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4) CREDITS PHOTOS –
– Exception. Tourisme d’Affaires
– JamaiSeul

 

5) CREDITS MUSIQUE –
Mixages & Arrangements musicaux :
– Direction artistique : Danièle MAYZONNADE
– Titre : Roger Williams « If You Go »
– Enregistrement Studio Voxelis-75 PARIS / 33 BORDEAUX – www.voxelis.fr

Sacem :
– La déclaration a été faite auprès de la Sacem de Bordeaux.

 

6) INFORMATIQUE ET LIBERTES –
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